Organisation Syndicale Multi-Catégorielle

Guide des congés bonifiés

Ci-dessous le guide des congés bonifiés accompagné de son flyer.

Le guide traite des sujets suivants :

Textes réglementaires
– Références

Champ d’application
– Bénéficiaires

Principes généraux
– Ouverture des droits
– Périodes qui suspendent l’acquisition des droits
– La localisation du centre des intérêts moraux et matériels

Durée du congé bonifié

Possibilités d’anticipation et de report du congé bonifié
– Anticipation – Report

Modalités de prise en charge des frais de transport et de bagages

Rémunération durant le congé bonifié
– Congé bonifié se déroulant dans les outre-mer
– Congé bonifié se déroulant en métropole
– Rémunération des agents contractuels de l’Etat lors du congé bonifié

Dispositions transitoires : Droit d’option

Revendication UFAP UNSa Justice

Partager :

À voir aussi
Nationale

DL CSA AP : NON AU RECUL SOCIAL

Pantin, le 6 février 2025 Monsieur le président, Mesdames et messieurs les membres du CSA-AP, Plusieurs points sont inscrits aujourd’hui à l’ordre du jour. S’agissant

Régionale

RIOM : Allumer le feu ?

Riom, le 03 février 2025 Dans la nuit du 1er février 2025, le détenu G… bien connu de tous, a mis à deux reprises le

Cliquez-ici pour modifier vos préférences en matière de cookies